Sécuriser financièrement une transaction immobilière sur le volet de la pollution des sols

Une pollution potentielle peut-elle entraver une transaction immobilière ?

Imaginez cette opportunité alléchante qui s’offre à vous : l’acquisition d’une vaste parcelle agricole dotée de hangars, à deux encablures du cœur de la cité. Votre ambition est de transformer cette terre fertile en un pôle dynamique se muant en logements, bureaux, commerces ou encore services.

Le cas de figure suivant pourrait bien vous parler :

Tout comme le fermier qui l’a travaillée auparavant, vous ne voyez pas ce terrain agricole comme une vaste source de danger environnemental. Il semble avoir été consciencieusement labouré pour y faire pousser les légumes couramment cultivés dans la région. Cependant, ce sont les hangars qui hébergent ces dépôts inorganisés d’engrais et de pesticides, ainsi que le stock de fioul destiné aux tracteurs, qui vous semblent plus préoccupants. Une mare d’antan, detectable uniquement grâce à d’anciennes photographies, semble avoir été comblée avec des matériaux inconnus. Même si le propriétaire ne souhaite pas s’impliquer financièrement, vous aspirez à sécuriser votre acquisition avec une évaluation de la pollution.

S’adresser à la société TEREO permettra de garantir la sécurité financière de votre transaction immobilière en ce qui concerne le volet de la pollution des sols.

La solution globale SSP qui répond à vos besoins est une combinaison d’INFOS et de DIAG.

L’étape INFOS pose la première pierre de toute enquête menée sur les sites et sols pollués. Dans ce contexte particulier, cette intervention classique pourrait sans doute être simplifiée tout en restant pertinente. Elle inclut une visite de site (A100) effectuée par un ingénieur aguerri capable d’identifier les zones principales source de pollution : la localisation des réservoirs de fioul aériens et l’endroit où l’engrais et les produits phytosanitaires sont entreposés. Une étude documentaire, historique et mémorielle (A110) pourrait éventuellement se limiter aux factures d’achat des différents produits et à l’observation des photos aériennes de l’IGN confirmant l’emplacement et la taille de l’ancienne étendue d’eau disparue. Une étude géologique, hydrogéologique, hydrologique et météorologique (A120), permettra de mesurer le risque de transfert des polluants potentiels vers les populations et les milieux naturels. L’ensemble de ces données sera consolidé dans un document de synthèse déterminant (ou non) la nécessité d’une enquête et d’une surveillance systématique des divers milieux (A130).

La phase DIAG comprendra obligatoirement des carottages et analyses des sols (A200) autour des anciennes cuves d’hydrocarbures et des emplacements de stockage des produits agricoles. Des examens et analyses seront également diligentés sur les sols (A200) à l’intérieur et à proximité de l’ancienne mare afin de déterminer la composition chimique des matériaux utilisés pour son comblement. Selon la profondeur de la nappe phréatique, des piézomètres seront judicieusement installés pour évaluer l’impact des anciennes pratiques agricoles sur la qualité des eaux souterraines (A210). Face à des problématiques simples (comme le remblayage douteux d’une étendue d’eau), une étape DIAG correctement dimensionnée peut suffire à estimer le coût de la réhabilitation du terrain agricole convoité.

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